Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICRO GTB
ENERGIE SYSTEME (S.A.)

Numéro de dépôt :
97705249
Date de dépôt :
19/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2007

Présentation de la marque MICRO GTB

Déposée le 19 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ENERGIE SYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICRO GTB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENERGIE SYSTEME domicilié(e) ZI du Puy Nardon, 85290 MORTAGNE S/SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 088 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre GABORIT PDG ENERGIE SYSTEME - France.

La marque MICRO GTB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRO GTB est expirée depuis le 19 novembre 2007.

ENERGIE SYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : ENERGY VISION , ENERGY BOX , SUBSTANTIFIC , ENERGIE SYSTEME , ENERGIE-VISION , ENERGIE SYSTEME , PROMÉTHÉE , ALLO MA PUCE , HOME MEGA


ENERGIE SYSTEME (S.A.) - ZI du Puy Nardon, 85290 MORTAGNE S/SEVRE - France - SIREN 390088391


Monsieur Jean-Pierre GABORIT PDG ENERGIE SYSTEME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Progiciel destiné à centraliser les informations pour maîtriser les consommations d'énergie.